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Affichage de 81 à 90 sur 403 des éléments.
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Partie III : CHAPITRE II-1 DE SOLAS Construction – Structure, subdivision et stabilité, machinerie et installations électriques
1
PARTIE I : INTRODUCTION
1
Supplément canadien à la convention solas - TP 15211 F
1
Partie II : CHAPITRE I DE SOLAS - Dispositions générales
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Voiliers-écoles
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Voiliers-écoles
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
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Sujets
Aviation
781
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
343
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
381
Transport ferroviaire
143
Règles
61
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
(-) Sécurité ferroviaire
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
Lignes directrices
5
Normes
5
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
126
Marchandises dangereuses
100
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Publications
17
Marine
7
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5
Infrastructure
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2017
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2014
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(-) 2013
2012
64
2011
70
2010
414
2009
1
Catégorie
Maritime
379
Ferroviaire
14
Surface
1
Type de contenu
Page
318
Publication
79
Service
5
Sujet
1
Type
Type