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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Protocole d’entente
1
Liste des organisations intéressées
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 45 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Programme de recherche sur géorisques ferroviaires
1
Modèle no1
1
Rapport final Groupe de travail du Conseil consultatif sur la sécurité ferroviaire sur les enregistreurs de conversations et les enregistreurs vidéo à bord des locomotives
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Sujets
Aviation
721
Services généraux
588
Transport maritime
378
Transport ferroviaire
213
Règles
94
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
11
(-) Sécurité ferroviaire
Publications
7
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
186
Marchandises dangereuses
133
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
23
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
4
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
4
Série vidéo : Drones utiles
4
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Comité consultatif canadien sur les drones
1
Examens législatifs
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Date
(-) 2021
2019
4
2018
5
2017
2
2016
3
(-) 2015
2014
2
(-) 2013
2012
5
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
9
Type de contenu
Publication
5
Page
4
Type
Type