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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Politiques
1
Le rôle de l’inspecteur de la sécurité ferroviaire de Transports Canada
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Modifications à la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Transport maritime
436
Aviation
434
Centre reference
173
Publications
140
Services aériens commerciaux
26
Rapports évaluation opérationnelle
8
Publications et documents d'orientation
5
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
1
(-) RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Santé et sécurité au travail
1
Spécifications exploitation
1
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
253
Transport routier
113
Marchandises dangereuses
107
Transport ferroviaire
102
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Lignes directrices
5
(-) Publications
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
21
Campagnes
5
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Recherche sur le pétrole brut
3
Examens législatifs
2
Rapports d'évaluation
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2023
1
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
6
(-) 2016
2014
2
(-) 2013
2012
4
2011
12
2010
1
Catégorie
Ferroviaire
5
Aviation
1
Type de contenu
Publication
4
Page
2
Type
Type