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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 145 des éléments.
Recherche
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
Signaler un incident de sûreté aérienne
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Lois
1
Programme de l’initiative d’adaptation des transports dans le Nord
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
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Aviation civile
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
453
Services généraux
371
Transport routier
308
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
11
Sécurité ferroviaire
11
Lignes directrices
10
Passages à niveau
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
131
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
22
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Date
2024
8
2023
27
2022
75
(-) 2021
2020
36
(-) 2019
2018
54
2017
6
(-) 2016
2015
32
2014
23
(-) 2013
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
134
Aviation
4
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Publication
97
Page
45
Sujet
3
Type
Type