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Examen médical des navigants – guide du médecin
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Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
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Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
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Plan national de préparation en matière de prévention et d'intervention environnementale
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Navigation dans l'Arctique
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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