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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Politiques
1
Comment présenter une demande?
1
Le rôle de l’inspecteur de la sécurité ferroviaire de Transports Canada
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Modifications à la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
… de la géométrie et les inspections de défauts de rail,
car
ces ensembles de données sont « non structurés ». Selon …
0.171
Sujets
Transport maritime
349
Aviation
344
Services généraux
190
Transport routier
106
Transport ferroviaire
97
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
(-) Publications
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Marchandises dangereuses
70
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
17
Programmes
14
Campagnes
5
Accords et arrangements internationaux
4
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
(-) Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Marine
2
Aéronefs ultra-légers
1
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
1
2023
3
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
11
(-) 2016
2014
2
(-) 2013
Catégorie
Ferroviaire
6
Maritime
1
Type de contenu
Publication
5
Page
2
Type
Type