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Transports Canada
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No de bulletin : 01/2009
1
No de bulletin : 19/1998
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A13-01 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Lutte contre l’incendie
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 521.158(7) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN SEULEMENT EN CE QUI CONCERNE L'ALINÉA 3.2a)(1) DE LA CONDITION SPÉCIALE DE NAVIGABILITÉ 2010-02
1
Réponse de Transports Canada aux recommandations A11-01, A11-02, A11-03 et A11-04 en matière de sécurité aérienne émises par le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
1
Bulletins de la sécurité des navires
1
No de bulletin : 05/2007
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
323
Publications
147
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
13
Navigation dans l'Arctique
10
Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
104
Programmes
50
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
14
(-) Programme de financement de la participation communautaire
Programme national de surveillance aérienne
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Examens législatifs
33
Publications
20
Marine
11
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Infrastructure
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2005
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
626
Maritime
420
Corporate
3
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
854
Publication
210
Service
6
Sujet
6
Type
Type