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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Le rôle de l’inspecteur de la sécurité ferroviaire de Transports Canada
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Modifications à la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Sujets
Aviation
653
Transport maritime
431
Sécurité maritime
379
Inspection et certification des bâtiments
13
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
5
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Navigation dans l'Arctique
10
Conception
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
221
Transport routier
127
Transport ferroviaire
116
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
Lignes directrices
5
Normes
4
(-) Publications
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
104
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
33
Publications
20
Marine
11
Campagnes
5
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Infrastructure
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
2023
2
2022
2
(-) 2021
2020
2
2019
6
2016
1
2014
2
(-) 2013
Catégorie
Ferroviaire
4
Maritime
1
Type de contenu
Publication
6
Type
Type