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Affichage de 291 à 300 sur 512 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 700-057
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Guide de test en vol - Parachute motorisé - TP 13299
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 ET 8.6.1.1 DU DOCUMENT INTITULÉ AÉRODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312 QUATRIÈME ÉDITION) DÉCOULANT DU SOUS-ALINÉA 302.07(1)A)(I) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-08) Mandat de vaccination pour les passagers
1
Choisir le bon drone pour des opérations avancées
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Chapitre 1 - Coût des impacts de la faune et responsabilité
1
Exigences relatives aux radiobalises de repérage d’urgence (ELT)
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Sujets
(-) Aviation
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185
Publications
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Services aériens commerciaux
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24
Sécurité des drones
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Services généraux
251
Transport routier
136
Transport ferroviaire
93
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
6
(-) Lignes directrices
Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
88
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
35
Publications
22
Campagnes
19
Marine
10
Examens législatifs
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
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(-) 2017
2016
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2012
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2010
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2009
191
2008
59
2007
181
2006
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2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
453
Ferroviaire
27
Corporate
4
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
396
Publication
106
Sujet
8
Service
2
Type
Type