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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 86 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Transférer la propriété d’un aéronef
1
Immatriculer un aéronef neuf construit au Canada
1
Faire une demande d’utilisation d’un aéronef non immatriculé à titre de constructeur
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
23
Sécurité des drones
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Immatriculer un aéronef
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Transport maritime
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Services généraux
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Transport routier
130
Transport ferroviaire
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
22
Campagnes
12
Marine
11
Bulletin de nouvelles
7
CANUTEC
7
Publications
7
Plans d'intervention d'urgence
5
Avis de sécurité
2
Contenants
2
Examens législatifs
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Date
(-) 2024
2023
41
2022
52
(-) 2021
2020
24
2019
25
2018
29
(-) 2017
Catégorie
Aviation
42
Maritime
10
Corporate
9
Routier
7
Ferroviaire
6
Surface
2
Type de contenu
Page
78
Publication
7
Sujet
1
Type
Type