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Chapitre 6 — Aéroports
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
1
Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Guide d'étude et de référence - Examens techniques des techniciens d'entretien d'aéronef - TP 14038
1
Guide de test en vol - Avions ultra-légers - TP 13984
1
Système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien - Élaboration et mise en oeuvre d’un système de gestion des risques liés à la fatigue - TP 14575
1
Manuel de l’évaluateur programme avancé de qualification - TP 14672
1
Lignes directrices de Transports Canada - Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14308
1
Système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien - Lignes directrices pour l’élaboration de politiques et de procédures - TP 14576
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Services aériens commerciaux
21
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
327
Sécurité maritime
300
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
6
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Transport routier
110
Transport ferroviaire
87
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
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(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Publications
Marine
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2016
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2002
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Catégorie
Aviation
341
Routier
25
Corporate
6
Maritime
4
Ferroviaire
3
Surface
2
Type de contenu
Page
292
Publication
99
Sujet
6
Service
1
Type
Type