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Guide de l'instructeur de vol — Formation GPS - TP 12878
1
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) ET DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD TP 12296 DÉCOULANT DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
No de bulletin : 01/1983
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-003
1
No de bulletin : 10/1994
1
Groupe 1 : Normes de service pour les embarcations de plaisance
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET PLUS SPÉCIFIQUEMENT DU SOUS-ALINÉA 9.4.4b)(ii), DES ALINÉAS 10.5.2b) ET 11.5.1b) DU CHAPITRE 2, AINSI QUE DES ALINÉAS 2.1a), 2.2c) ET 2.4a), ET DES ...
1
Norme 573 - Organismes de maintenance agréés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
PARTIE I : INTRODUCTION
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
335
Publications
128
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
15
Navigabilité des aéronefs
13
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
329
Inspection et certification des bâtiments
14
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
231
Transport ferroviaire
184
Transport routier
141
Marchandises dangereuses
105
Programmes
69
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
62
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
23
Publications
20
Marine
9
Infrastructure
1
Date
2024
178
2023
195
(-) 2022
(-) 2021
2020
506
2019
599
(-) 2018
2017
174
2016
178
2015
267
2014
126
(-) 2013
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
613
Maritime
373
Ferroviaire
40
Corporate
7
Surface
2
Type de contenu
Page
892
Publication
181
Service
7
Sujet
6
Type
Type