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Transports Canada
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Recherche
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Transports Canada, aviation civile rapport d’évaluation opérationnelle
1
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Aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Publications et documents d'orientation
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Rapports évaluation opérationnelle
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Transport de passagers
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Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
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Spécifications exploitation
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Sécurité des drones
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Immatriculation et location des aéronefs
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Transport maritime
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Services généraux
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Transparence
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Gestion et rapports ministériels
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Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
8
(-) Rapports d'évaluation
Rapports financiers de Transports Canada
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Plans ministériels
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Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Rapports de la vérification interne
1
Documents d’information : Transports Canada
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Normes de service : Transports Canada
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Galerie de vidéos
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Publications
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Ordres ministériels et injonctions ministérielles
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Marine
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Campagnes
11
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Infrastructure
1
Date
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2023
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2022
2
(-) 2021
2020
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2019
22
(-) 2018
2017
10
2016
5
2015
15
(-) 2013
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
18
Surface
1
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21
Type
Type