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Recherche
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Examen médical des navigants – guide du médecin
25.377
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
1
Amorcer une mesure liée à un document maritime canadien au titre d’une sanction administrative pécuniaire, amende, ou droit en souffrance en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Trousse d’aide à l’utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) - TP 12819 F - Abrogé
1
3. Exigences en matière de construction
1
Mesures préventives internationales d’ingénierie de sécurité routière et application dans le contexte canadien
1
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Sujets
Aviation
556
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
299
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
156
(-) Transport routier
Publications
29
Technologies d’aide à la conduite
25
Sécurité des véhicules automobiles
22
Importer un véhicule
9
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Technologies novatrices
5
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Child safety
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Accidents ferroviaires et enquêtes
7
Lignes directrices
5
Normes
4
Publications
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Publications
16
Marine
7
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Infrastructure
1
Date
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134
2022
150
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2020
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2019
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(-) 2018
2017
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2015
84
2014
88
(-) 2013
2012
97
2011
73
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
334
Ferroviaire
110
Routier
108
Aviation
3
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
369
Publication
196
Service
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Sujet
5
Type
Type