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Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : frais
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Circulaire d'information (CI) Nº 566-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 803-006
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 703-004
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs : aperçu du cours
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-052
1
Documents du Système de gestion intégrée (SGI) de l’Aviation civile
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Sujets
Aviation
871
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
174
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
106
Circulaires d'information
57
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
18
Avis de navigabilité
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
4
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
130
Services aériens commerciaux
39
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
10
Accords et arrangements internationaux
9
Maintien de la navigabilité
8
Maintenance et construction des aéronefs
3
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
13
Immatriculation et location des aéronefs
11
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
417
Services généraux
367
Transport routier
329
(-) Transport ferroviaire
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
10
Publications
10
Sécurité ferroviaire
8
Passages à niveau
7
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
112
Programmes
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Publications
23
Campagnes
20
Marine
14
Infrastructure
13
Examens législatifs
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Date
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Catégorie
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Ferroviaire
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Surface
2
Corporate
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Type de contenu
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Publication
94
Sujet
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Service
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