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Affichage de 861 à 870 sur 917 des éléments.
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Rapport sur la production de recettes et l’incidence économique – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe B
1
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
Obtention d’un certificat d’exploitation de chemin de fer
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
EXEMPTION AUX PARAGRAPHES 602.128(1) ET (2) ET AUX PARAGRAPHES 602.129(1) ET (3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 16
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
346
Publications
88
Navigabilité des aéronefs
69
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
56
Services aériens commerciaux
44
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
28
Sécurité des drones
25
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
8
Sûreté aérienne
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
417
Services généraux
272
Transport routier
162
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
6
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
80
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
61
Initiatives
59
(-) Publications
Programmes
34
Campagnes
24
Marine
18
Examens législatifs
2
Date
(-) 2024
2023
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2022
154
(-) 2021
(-) 2020
2019
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2018
318
2017
97
2016
88
2015
254
2014
89
(-) 2013
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
732
Ferroviaire
118
Routier
34
Corporate
3
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
712
Publication
185
Sujet
18
Service
2
Type
Type