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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 37 des éléments.
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Direction des normes
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
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Sujets
Aviation
655
Centre reference
313
Publications
84
Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
(-) Aviation civile
Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Transport maritime
348
Services généraux
192
Transport routier
137
Transport ferroviaire
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(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Publications
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Lignes directrices
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Sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
34
Publications
34
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
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Santé et sécurité au travail
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Campagnes
11
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Exploitants aériens étrangers
3
Publications et documents d'orientation
3
Examens législatifs
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Spécifications exploitation
1
Transport de passagers
1
Date
2024
15
2023
36
2022
28
(-) 2021
(-) 2020
2019
25
2018
29
2017
8
2016
1
2014
1
(-) 2013
2011
1
2010
3
Catégorie
Ferroviaire
17
Routier
7
Aviation
4
Surface
3
Maritime
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
18
Publication
18
Sujet
1
Type
Type