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Affichage de 1 à 10 sur 24 des éléments.
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Direction des normes
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Ouvrages sur les eaux navigables au Canada
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Document d’information sur le Fonds national des corridors commerciaux
1
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Sujets
Aviation
655
Centre reference
313
Publications
84
Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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(-) Aviation civile
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Sécurité maritime au Canada
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Navigation dans l'Arctique
1
Sûreté maritime
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Publications
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(-) Programmes
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Marine
14
Campagnes
11
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Examens législatifs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Date
2024
20
2023
37
2022
26
(-) 2021
(-) 2020
2019
25
2018
29
2017
8
2016
1
2014
2
(-) 2013
2011
1
2010
3
Catégorie
Routier
7
Aviation
4
Ferroviaire
4
Surface
3
Maritime
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
18
Publication
5
Sujet
1
Type
Type