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Affichage de 21 à 30 sur 349 des éléments.
Recherche
Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-009
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) ET DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.8a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD TP 12296 DÉCOULANT DE L’ALINÉA 705.124(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 704.108(1)c), DU SOUS-ALINÉA 704.108(1)b)(i) ET DE LA DIVISION 704.115(2)a)(v)(A) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 724.108(2)a), b) et c) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
163
Publications
81
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
280
Services généraux
176
Transport ferroviaire
155
Transport routier
123
Publications
32
Sécurité des véhicules automobiles
25
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Commercial vehicles
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Research and testing
4
Importer un véhicule
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Child restraints
1
(-) Exigences pour véhicules utilitaires
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
19
Marine
4
Date
2024
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2023
141
(-) 2022
(-) 2021
2020
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2019
493
2018
288
2017
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2016
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2015
221
2014
65
(-) 2013
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
313
Corporate
2
Maritime
1
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
296
Publication
46
Sujet
5
Service
2
Type
Type