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Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Cybersécurité des véhicules
1
L’outil d’évaluation de la cybersécurité des véhicules au Canada (OECV)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 37 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Comprendre le Guide des mesures d’urgence
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 38 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d’urgence no 39 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 40 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 41 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
280
Services généraux
176
Transport ferroviaire
155
(-) Transport routier
Publications
32
Sécurité des véhicules automobiles
25
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Commercial vehicles
5
Research and testing
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Importer un véhicule
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
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(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Plans d'intervention d'urgence
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Matériel de sensibilisation et FAQ
5
Avis de sécurité
3
Bulletin de nouvelles
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
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CANUTEC
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Certificats temporaires
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Documents d’expédition électroniques
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
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Campagnes
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Publications
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Routier
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TMD
61
Aviation
40
Corporate
4
Maritime
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
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148
Publication
107
Service
3
Sujet
1
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