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No de bulletin : 13/1988
1
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
1
Publications d'aviation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Certificat de travail maritime et déclaration de conformité
1
Le Coin de l’instructeur de Sécurité aérienne – Nouvelles
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
No de bulletin : 07/1997
1
Les formulaires
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
170
Publications
93
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
252
Inspection et certification des bâtiments
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Permis et immatriculation des bâtiments
7
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Navigation dans l'Arctique
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
282
Transport routier
158
Transport ferroviaire
108
Marchandises dangereuses
61
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
(-) Publications
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
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2020
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2018
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2017
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127
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2012
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2011
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2009
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2006
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2005
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2004
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2003
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Catégorie
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Ferroviaire
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Routier
16
Corporate
6
Surface
2
Type de contenu
Page
607
Publication
127
Service
17
Sujet
9
Type
Type