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Affichage de 1 à 10 sur 14 des éléments.
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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 3.0 Avions ultra-légers de type évolué
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Pagination
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Sujets
Aviation
274
Centre reference
134
Publications
65
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aéronefs ultra-légers
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Aviation civile
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
242
Sécurité maritime
223
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
104
Services généraux
103
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Publications
15
Programmes de financement
10
Campagnes
5
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
Marine
2
TC ouvert
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
2024
11
2023
8
2022
1
(-) 2021
2020
67
2019
13
2018
23
2017
3
2016
2
2015
3
2014
2
(-) 2013
2012
12
2011
3
2010
50
Catégorie
Aviation
12
Type de contenu
Page
12
Service
1
Sujet
1
Type
Type