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Transports Canada
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Circulaire consultative (CC)
1
Norme 425 - L'entraînement en vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Publications d'aviation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Liste de distribution des MMEL et des suppléments de Transports Canada (STC) accompagnant une liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Lettre de politique (LP) N° 551-003 Édition 1
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 725.40(2)o) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL ÉTABLIES CONFORMÉMENT AU PARAGRAPHE 705.40(3) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
190
Publications
106
Services aériens commerciaux
32
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
130
Marchandises dangereuses
98
Transport routier
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
10
Marine
6
Campagnes
5
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
(-) Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Examens législatifs
3
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2023
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2022
95
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2020
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2019
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2018
288
(-) 2017
2016
71
(-) 2015
(-) 2014
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
494
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
426
Publication
81
Sujet
5
Service
1
Type
Type