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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Liste de distribution des MMEL et des suppléments de Transports Canada (STC) accompagnant une liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes
1
Ligne directrice sur la présentation de propositions ou de révisions de normes techniques
1
Ligne directrice concernant la demande d’une exemption ou le dépôt d’un avis d'exemption
1
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Sujets
Aviation
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
Modifications générales
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Directives visant le personnel - Aviation de loisir
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sûreté aérienne
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Sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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36
Programmes
21
Publications
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Fonds national des corridors commerciaux
6
Marine
6
Campagnes
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
2
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
2
Programmes de bateaux abandonnés
1
Date
(-) 2021
2020
34
2019
11
2018
31
(-) 2017
2016
1
(-) 2015
(-) 2014
2013
5
2012
10
2011
1
Catégorie
Ferroviaire
7
Aviation
6
Maritime
1
Type de contenu
Page
9
Publication
5
Type
Type