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Transports Canada
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Affichage de 121 à 130 sur 514 des éléments.
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Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
1
Amorcer une mesure liée à un document maritime canadien au titre d’une sanction administrative pécuniaire, amende, ou droit en souffrance en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Trousse d’aide à l’utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) - TP 12819 F - Abrogé
1
Politique visant à assurer que des options d’application de la loi sont jointes aux projets de règlement
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Sujets
Aviation
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
5
Sécurité maritime au Canada
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
102
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
14
Normes
12
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
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Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
137
Transport routier
105
Programmes
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Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Examens législatifs
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Publications
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Marine
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Date
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2013
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Catégorie
Maritime
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Ferroviaire
218
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
264
Page
243
Service
5
Sujet
2
Type
Type