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Transports Canada
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Affichage de 581 à 587 sur 587 des éléments.
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Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
1
Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
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Sujets
Aviation
645
Centre reference
239
Publications
116
Navigabilité des aéronefs
41
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Consultations
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Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
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1
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Campagnes
29
Publications
13
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
83
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
87
2019
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2018
58
2017
63
2016
87
(-) 2015
(-) 2014
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
282
Corporate
83
Maritime
46
Routier
22
Ferroviaire
16
TMD
13
Surface
2
Type de contenu
Page
532
Publication
55
Type
Type