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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 274 des éléments.
Recherche
1. Procédures de Sécurité
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Approbation des cours
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
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Sujets
Aviation
363
Services généraux
309
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
134
Pollution marine et intervention environnementale
5
Inspection et certification des bâtiments
2
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
64
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
19
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Normes
8
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Passages à niveau
1
Marchandises dangereuses
88
Initiatives
32
Transport routier
31
Programmes
26
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Campagnes
19
Publications
6
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
76
2023
74
(-) 2022
2021
108
2020
138
2019
147
2018
131
2017
91
2016
122
(-) 2015
(-) 2014
2013
214
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
142
Ferroviaire
121
Type de contenu
Publication
159
Page
115
Type
Type