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Transports Canada
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Affichage de 231 à 240 sur 394 des éléments.
Recherche
1. Procédures de Sécurité
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Approbation des cours
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
126
Publications
43
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Navigabilité des aéronefs
1
Services généraux
235
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
104
Navigation dans l'Arctique
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
55
Marchandises dangereuses
50
Transport routier
10
Publications
2
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
185
2023
194
2022
141
2021
216
2020
504
2019
603
2018
421
2017
176
2016
178
(-) 2015
(-) 2014
2013
335
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
286
Maritime
107
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
300
Publication
94
Type
Type