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Affichage de 271 à 280 sur 665 des éléments.
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Introduction
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DES RUBRIQUES 9.2, 9.2.1, 9.2.2 a), b) ET c) AINSI QUE 9.2.3 a) ET b) DE LA NORME 821 – ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L'INTÉR...
1
Exemption de l’application de l’article 507.03 du Règlement de l’aviation canadien
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Rapport sur la Campagne d’Inspection Concentree de 2013 sur la Securite Structurale des Vraquiers des Grands Lacs - TP 15267
1
Livret de radio pour les navires immatriculés au Canada (Ainsi que pour les navires exemptés d’avoir un dispositif radio SMDSM) - TP 13926 F
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
125
Publications
123
Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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2
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1
Sûreté aérienne
1
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Sécurité maritime
265
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8
Navigation dans l'Arctique
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2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Services généraux
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
106
Transport routier
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Programmes
21
(-) Publications
Marine
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Campagnes
5
Examens législatifs
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Date
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(-) 2016
2015
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2013
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
344
Maritime
284
Routier
11
Surface
1
Type de contenu
Page
427
Publication
232
Sujet
5
Service
1
Type
Type