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Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
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Les bateaux à passagers
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Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
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Questions les plus fréquemment posées concernant la Certification et Formation
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Organigramme et responsabilités de la Sécurité et sûreté maritime
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Annexe A
1
Information archivée
1
Surveillance règlementaire des bâtiments canadiens
1
Série de vidéos sur la sécurité des petits bâtiments.
1
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(-) Transport maritime
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Sécurité maritime au Canada
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Accidents maritimes et enquêtes
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Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Services généraux
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
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Normes
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Lignes directrices
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Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Programmes
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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