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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 445 des éléments.
Recherche
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 563/1
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 563/2
1
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACA) Nº 0102R
1
Appendice 2 – Listes de vérifications de conformité
1
CESSNA CITATION SOVEREIGN C-680
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Annexe 3 - Listes de vérification de la conformité réglementaire
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
140
Publications
113
Navigabilité des aéronefs
37
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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126
Technologies d’aide à la conduite
32
Statistiques et données
16
Technologies novatrices
15
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
2
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
10
Dispositifs de consignation électronique
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Research and testing
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
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Sécurité des autobus scolaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Publications
12
Campagnes
11
Marine
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
114
(-) 2023
2022
81
(-) 2021
2020
398
2019
498
2018
289
(-) 2017
2016
73
2015
223
(-) 2014
2013
156
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
409
Routier
13
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
339
Publication
80
Service
17
Sujet
9
Type
Type