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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 295 des éléments.
Recherche
Norme de jaugeage des bâtiments - TP 13430 F
1
Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
1
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Information sur le document
1
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
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Sujets
Aviation
398
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
192
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Navigation dans l'Arctique
5
Permis et immatriculation des bâtiments
5
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
250
Transport ferroviaire
104
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Sécurité ferroviaire
6
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
95
Marchandises dangereuses
87
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
19
Publications
12
Marine
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Examens législatifs
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70
2010
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Catégorie
Maritime
239
Ferroviaire
38
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
167
Publication
128
Type
Type