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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 297 des éléments.
Recherche
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
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Sujets
Aviation
294
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
160
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
168
(-) Transport ferroviaire
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Sécurité ferroviaire
6
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
72
Marchandises dangereuses
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
21
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
66
2023
79
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127
(-) 2021
2020
149
2019
150
2018
132
(-) 2017
2016
122
2015
78
(-) 2014
2013
215
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
177
Ferroviaire
96
Aviation
9
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
158
Page
139
Type
Type