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Transports Canada
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Affichage de 101 à 110 sur 209 des éléments.
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Cours de surveillant de transfert de produits pétroliers
1
Programme de conformité des petits bâtiments – Inscription des écoles de navigation de plaisance
1
Chapitre 5 - Soyez prêts pour les situations d'urgence
1
Chapitre 11 - Sachez où vous êtes
1
Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
1
Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
1
Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
1
TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
1
Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
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Sujets
Aviation
289
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
159
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
166
Transport ferroviaire
98
Règles
36
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Normes
7
Sécurité ferroviaire
6
Lignes directrices
5
Publications
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
70
Marchandises dangereuses
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
(-) Publications
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
75
2023
53
2022
45
(-) 2021
2020
128
2019
116
2018
134
(-) 2017
2016
109
2015
48
(-) 2014
2013
213
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
177
Ferroviaire
12
Routier
9
Surface
1
Type de contenu
Page
113
Publication
96
Type
Type