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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 296 des éléments.
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Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Acceptation des feux à éclats bleus sur les bâtiments de sauvetage maritime
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
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Sujets
Aviation
230
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
168
Navigation dans l'Arctique
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Inspection et certification des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
1
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Sécurité maritime au Canada
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
148
(-) Transport ferroviaire
Règles
43
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Passages à niveau
1
Marchandises dangereuses
92
Programmes
33
Initiatives
32
Transport routier
32
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Campagnes
18
(-) Publications
Marine
6
Examens législatifs
2
Date
2024
80
2023
77
(-) 2022
2021
112
2020
157
2019
152
2018
132
(-) 2017
2016
124
2015
79
(-) 2014
2013
225
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
182
Ferroviaire
94
Routier
9
Type de contenu
Publication
158
Page
138
Type
Type