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Transports Canada
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Affichage de 81 à 90 sur 155 des éléments.
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Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
1
Certification de bâtiments d’une longueur de 24 mètres et plus
1
Délivrance des brevets de service de capitaine et d’officier de bâtiments de pêche – période de validité des cours de formation en fonctions d’urgence en mer
1
Version PDF
1
Annexe A - Sécurité et permis des petits bâtiments
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB)
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Sujets
Aviation
154
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
139
Navigation dans l'Arctique
5
Inspection et certification des bâtiments
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Services généraux
74
Marchandises dangereuses
54
Transport ferroviaire
28
Normes
7
(-) Règles
2011-2012
1
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
4
Publications
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Passages à niveau
1
Transport routier
11
Programmes
7
Publications
5
Marine
4
Examens législatifs
2
Date
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2010
408
Catégorie
Maritime
148
Ferroviaire
7
Type de contenu
Page
81
Publication
74
Type
Type