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Transports Canada
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Affichage de 171 à 180 sur 706 des éléments.
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Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Outil de poste désigné pour déterminer les exigences en matière d'HST
1
Les Transports au Canada 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les Transports au Canada 2010
1
Les Transports au Canada 2011
1
Normes sur les organisms d'intervention - TP 12401
1
Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
1
Introduction
1
Liste de contrôle
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Sujets
Aviation
871
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
201
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
9
Sécurité maritime au Canada
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
86
Consultations
67
Transparence
66
Galerie de vidéos
4
Politiques
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
(-) Transport ferroviaire
Règles
44
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
38
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Normes
11
Sécurité ferroviaire
9
Publications
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
5
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
112
Marchandises dangereuses
95
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
49
Examens législatifs
33
Publications
25
Marine
19
Campagnes
10
Infrastructure
1
Date
2024
164
2023
255
2022
185
(-) 2021
(-) 2020
2019
327
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2017
154
2016
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2015
302
(-) 2014
2013
223
2012
113
2011
77
2010
451
2009
6
0202
1
Catégorie
Maritime
330
Ferroviaire
162
Corporate
106
Aviation
59
Routier
19
TMD
5
Surface
3
Type de contenu
Page
514
Publication
180
Service
7
Sujet
5
Type
Type