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Affichage de 111 à 120 sur 283 des éléments.
Recherche
3. Stabilité et résistance structurale
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Voiliers-écoles
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Voiliers-écoles
1
Normes équivalentes pour le construction de navires de la classe arctique - TP 12260 F (1995) - Abrogé
1
Application de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques
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Sujets
Aviation
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Centre reference
258
Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Obtention d’une licence de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
158
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
160
Transport ferroviaire
122
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
9
Publications
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
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Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Conduire en toute sécurité
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Examens législatifs
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Marine
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Publications
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2012
65
2011
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2010
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Maritime
192
Routier
68
Aviation
4
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
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199
Publication
75
Service
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Sujet
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