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Transports Canada
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Avis public – Période de consultation de 60 jours pour les nouvelles éditions des normes CSA B339, CSA B340, CSA B341 et CSA B342
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
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Agit pour l’environnement
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Consultations
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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1
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Transport routier
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Transport maritime
255
Transport ferroviaire
162
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Passages à niveau
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
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Lignes directrices
10
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3
Sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
121
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Marine
14
Infrastructure
13
Publications
13
Campagnes
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
83
(-) 2023
2022
74
(-) 2021
2020
87
(-) 2019
2018
63
2017
63
2016
88
2015
225
(-) 2014
2013
12
2012
38
2011
6
2010
37
2009
3
0202
1
Catégorie
Corporate
132
Aviation
112
Maritime
53
Ferroviaire
25
Routier
25
TMD
15
Surface
2
Type de contenu
Page
416
Publication
60
Sujet
1
Type
Type