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Transports Canada
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Recherche
Services de réglementation et assurance de la qualité
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Jaugeurs nominés, Canada
1
Protocole d’entente entre Sécurité et sûreté maritimes de Transports Canada et la National Marine Manufacturers Association
1
Formation approuvée
1
Registre des petits bâtiments (commerciaux)
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Outil de poste désigné pour déterminer les exigences en matière d'HST
1
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Sujets
Aviation
551
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
135
Permis et immatriculation des bâtiments
53
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
6
Inspection et certification des bâtiments
5
Pollution marine et intervention environnementale
5
Certification des gens de mer
4
Conception
2
Navigation et conditions maritimes
2
Sûreté maritime
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Services généraux
179
Marchandises dangereuses
68
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Règles
8
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
60
Initiatives
23
Publications
23
Programmes
21
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
20
Campagnes
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Marine
17
Examens législatifs
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Date
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2012
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2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
220
Ferroviaire
61
Corporate
2
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
208
Publication
85
Sujet
3
Service
2
Type
Type