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Transports Canada
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Affichage de 471 à 478 sur 478 des éléments.
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Entente générique - Autorités conjointes de l'aviation - Appendice Q - Identification de produits, de pièces et d'appareillages importés
1
Maintenez vos compétences de pilote de drone à jour
1
A19-02 - Enquête sur une question de sécurité : Collaboration avec les exploitants de taxis aériens
1
A19-05 - Enquête sur une question de sécurité : Exigences quant à la collecte de données
1
A19-04 - Enquête sur une question de sécurité : Failles cernées en ce qui concerne la sous-partie 703 du Règlement de l’aviation canadien
1
Exploitants aériens étrangers
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
219
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
47
Publications
40
Services aériens commerciaux
26
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
21
Plan de protection des océans
1
Publications
20
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
(-) Marine
Programmes
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
114
2023
150
2022
110
2021
175
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2019
502
2018
293
2017
92
2016
71
2015
221
(-) 2014
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
447
Maritime
16
Ferroviaire
12
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
427
Publication
44
Sujet
7
Type
Type