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Transports Canada
Recherche
Affichage de 131 à 140 sur 618 des éléments.
Recherche
Maintien de la navigabilité
1
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Sécurité des drones
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Mesures visant à renforcer la sécurité ferroviaire et le transport des marchandises dangereuses
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.98(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU PARAGRAPHE 723.98(27) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL, « EXPLOITATION D’UN TAXI AÉRIEN – AVIONS »
1
EXEMPTION de L'APPLICATION DES ARTICLES 705.02, 704.02, 703.02, 702.02 et 604.02, des SOUS-ALINÉAS 705.08(g)(vi), 704.08(g)(vi), 703.08(g)(x), 702.08(g)(vii) et 604.06(g)(iii)du RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN, et des SOUS-ALINÉAS 725.08(2)d)(ii), 7...
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
152
Publications
94
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
30
Services aériens commerciaux
14
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
357
Transparence
167
Lois et règlements
82
Consultations
75
(-) Galerie de vidéos
Transports Canada au service des Canadiens
9
Politiques
3
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
76
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Normes
7
Publications
7
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport maritime
189
Transport routier
138
Marchandises dangereuses
98
Programmes
75
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
29
Publications
12
Marine
8
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
128
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
414
2019
534
2018
319
2017
94
2016
86
2015
253
(-) 2014
2013
144
2012
187
2011
205
2010
1727
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
380
Ferroviaire
180
Routier
4
Corporate
2
Surface
2
TMD
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
393
Publication
198
Service
18
Sujet
9
Type
Type