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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
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Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
… réglementaire des bâtiments canadiens et sécurité
nautique
est l’autorité fonctionnelle pour l’élaboration, la …
0.7
Mise en œuvre du règlement sur les droits de sécurité maritime
1
Train à grande fréquence
1
Solution de rechange au transport de combinaisons d’immersion ou de protection contre les éléments, conformément à la partie 0.1, paragraphe 3.28(1) du Règlement sur la sécurité des bâtiments de pêche
1
Sujets
Aviation
431
Services généraux
366
Transport ferroviaire
192
Règles
76
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Passages à niveau
12
Normes
7
Publications
7
Lignes directrices
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
(-) Voies ferrées
Transport maritime
190
Sécurité maritime
141
Inspection et certification des bâtiments
13
Permis et immatriculation des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
1
Formation et certification maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
140
Marchandises dangereuses
98
Programmes
76
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
12
Marine
9
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Empêcher la propagation d’espèces aquatiques envahissantes par le transport maritime
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Médecins examinateurs de la marine
1
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Date
2024
5
(-) 2023
(-) 2021
(-) 2014
Catégorie
Maritime
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
3
Publication
1
Type
Type