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Avis de pièces non approuvées (UPN) par la FAA
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Innovation et collaboration en matière de drones
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Publications d'aviation
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Réglementation aérienne pour le permis d'élève-pilote ou pour les postulants étrangers et militaires à la licence de pilote privé - TP 11919
1
6. Secourisme en aviation
1
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475F
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
123
Publications
77
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
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Transport maritime
150
Transport ferroviaire
119
(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
119
Centre d’innovation
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
103
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2022
113
(-) 2021
2020
381
2019
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2018
299
2017
90
2016
73
2015
244
(-) 2014
2013
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2012
161
2011
204
2010
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2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
327
Ferroviaire
40
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
291
Publication
73
Service
17
Sujet
9
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