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Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
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Séminaires sur la sécurité aérienne
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Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Gestion de la sécurité aérienne
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Exigences relatives aux radiobalises de repérage d’urgence (ELT)
1
Arrêté d’urgence de 2024 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 19 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 20 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Aviation
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Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Organismes de formation agréés (OFA) : formation en maintenance d’aéronefs
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Aviation civile
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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