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Galerie d’affiches sur la sécurité en aviation
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Exigences relatives aux radiobalises de repérage d’urgence (ELT)
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2023
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Sujets
Aviation
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Publications
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
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Services généraux
179
Transport maritime
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Sécurité maritime
108
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
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Permis et immatriculation des bâtiments
4
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
97
Transport routier
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Marchandises dangereuses
41
Initiatives
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Programmes
29
Campagnes
11
Marchandises et interface navire-port
8
Publications
8
Marine
7
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports d'évaluation
2
Rapports financiers de Transports Canada
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Plans ministériels
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Rapports de la vérification interne
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Date
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2023
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2022
2
(-) 2021
2020
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2019
10
2018
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2017
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2016
1
2015
3
2013
1
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
7
Maritime
3
Type de contenu
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11
Sujet
1
Type
Type