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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 101 des éléments.
Recherche
Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Mandat
1
Conseillers
1
Le Président
1
Document de travail
1
M. Duncan Dee
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
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Sujets
Aviation
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Services généraux
187
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
72
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
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Transparence
27
Emplois à Transports Canada
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(-) Galerie de vidéos
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
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Transport maritime
171
Transport ferroviaire
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
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Lignes directrices
5
Publications
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(-) Sécurité ferroviaire
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
88
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
19
Publications
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Marine
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Date
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2013
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2009
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Catégorie
Aviation
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Corporate
14
Routier
6
Ferroviaire
5
TMD
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
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95
Publication
6
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Type