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Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 705.27(3) et 705.27(5) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 723.22(1)(a) ET (b) ET 723.22(2)f) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL DÉCOULANT DES PARAGRAPHES 703.22(1) ET (2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
86
Publications
48
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
104
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Règles
34
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
(-) Lignes directrices
Publications
4
(-) Sécurité ferroviaire
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
64
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
28
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Publications
5
Marine
2
Date
2024
136
2023
181
2022
120
(-) 2021
2020
390
2019
525
2018
322
2017
97
2016
74
2015
226
(-) 2014
2013
140
2012
165
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2010
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192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
189
Ferroviaire
11
Routier
7
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
185
Publication
37
Sujet
6
Service
1
Type
Type