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Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-058
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-059
1
Circulaire d'information (CI) N° 801-001
1
Corrosion des connecteurs électriques sur les avions Dash-8-401 et -402 - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-06
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
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(-) Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
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100
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Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
(-) Defects and recalls
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
28
Programmes
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Date
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2020
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2019
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2018
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2013
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185
Routier
5
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
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