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Services en ligne de l'Aviation générale
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Conducteurs : Portez attention aux voyants et aux indicateurs!
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Trouvez la catégorie d’opération de votre drone
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Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
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Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
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Sujets
Aviation
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Centre reference
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Publications
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(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Immatriculer votre drone
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Licence de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Technologies d’aide à la conduite
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Dispositifs de consignation électronique
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Publications
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Technologies novatrices
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
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(-) Conduire en toute sécurité
Importer un véhicule
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Research and testing
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Statistiques et données
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Defects and recalls
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Campagnes
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Publications
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Marine
2
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2013
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2012
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2011
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2010
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Catégorie
Maritime
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Aviation
12
Routier
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Surface
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Page
79
Publication
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Sujet
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